{"id":19374,"date":"2021-01-25T12:03:31","date_gmt":"2021-01-25T06:33:31","guid":{"rendered":"https:\/\/wpml.artech.com\/terms-of-use\/"},"modified":"2026-02-11T11:55:28","modified_gmt":"2026-02-11T06:25:28","slug":"terms-of-use","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"
[vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb]\n

Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/h1>\n

Ce site web est fourni par Artech Information Systems LLC (\u00ab Artech \u00bb) et ne peut \u00eatre utilis\u00e9 qu\u2019\u00e0 des fins d\u2019information. En utilisant ce site ou en t\u00e9l\u00e9chargeant des documents depuis celui-ci, vous acceptez de respecter les conditions \u00e9nonc\u00e9es dans cet avis.<\/p>\n

Si vous n\u2019acceptez pas ces conditions, n\u2019utilisez pas ce site ni ne t\u00e9l\u00e9chargez de documents depuis celui-ci.<\/strong><\/p>\n

Artech peut modifier ces conditions d\u2019utilisation de temps \u00e0 autre, telles qu\u2019affich\u00e9es sur ce site web. La permission est accord\u00e9e de t\u00e9l\u00e9charger des documents (\u00ab Documents \u00bb) depuis ce site web (\u00ab Site \u00bb) uniquement pour un usage personnel et informatif (c\u2019est-\u00e0-dire non commercial), limit\u00e9 \u00e0 une seule copie. Cette autorisation ne transf\u00e8re aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 sur les Documents et les copies des Documents sont soumises aux restrictions suivantes : 1) vous devez conserver, sur toutes les copies t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es, tous les avis de copyright et autres mentions de propri\u00e9t\u00e9 contenus dans les Documents ; 2) vous ne pouvez pas modifier les Documents de quelque mani\u00e8re que ce soit ni les reproduire, afficher publiquement, ex\u00e9cuter, distribuer ou les utiliser \u00e0 des fins publiques ou commerciales ; et 3) vous ne devez pas transf\u00e9rer les Documents \u00e0 une autre personne \u00e0 moins de lui notifier, et qu\u2019elle accepte, les obligations d\u00e9coulant de ces conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n

Toute autre reproduction ou modification, par quelque moyen que ce soit, m\u00e9canique ou \u00e9lectronique, sans l\u2019autorisation \u00e9crite expresse d\u2019Artech est strictement interdite. Vous ne pouvez pas faire r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019URL de ce site web ni cr\u00e9er de lien vers ce site sans l\u2019approbation \u00e9crite pr\u00e9alable d\u2019Artech.<\/p>\n

Artech peut surveiller l\u2019acc\u00e8s au site web. Malgr\u00e9 les efforts d\u2019Artech pour fournir des informations pr\u00e9cises, il n\u2019est pas possible de garantir que toutes les informations publi\u00e9es sur ce site sont constamment exactes. Les documents contenus sur le serveur peuvent inclure des erreurs techniques ou typographiques. Par cons\u00e9quent, Artech n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 pour toute action entreprise \u00e0 la suite de l\u2019utilisation du site. De plus, Artech n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 en cas d\u2019erreurs ou d\u2019omissions dans les documents pr\u00e9sents sur le serveur.<\/p>\n

Clause de non-garantie<\/strong><\/h2>\n

CE SITE WEB ET TOUTES LES INFORMATIONS, DOCUMENTS ET LOGICIELS QUI Y SONT CONTENUS SONT FOURNIS \u00ab EN L\u2019\u00c9TAT \u00bb SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S\u2019Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT\u00c9 MARCHANDE, D\u2019ADAPTATION \u00c0 UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. Artech ne garantit pas non plus l\u2019exactitude ou l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations, textes, graphiques, liens ou autres \u00e9l\u00e9ments contenus dans ces documents.<\/p>\n

Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><\/h2>\n

En aucun cas, Artech ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages sp\u00e9ciaux, indirects, accidentels ou cons\u00e9cutifs de quelque nature que ce soit, ni de tout dommage r\u00e9sultant de la perte d\u2019usage, de donn\u00e9es ou de profits, que vous ayez \u00e9t\u00e9 averti ou non de la possibilit\u00e9 de tels dommages, fond\u00e9 sur quelque th\u00e9orie de responsabilit\u00e9 que ce soit, d\u00e9coulant de ou en lien avec l\u2019utilisation des documents. Les documents peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis et ne repr\u00e9sentent aucun engagement de la part d\u2019Artech.<\/p>\n

Vous acceptez de d\u00e9fendre, indemniser et tenir indemne Artech, ses dirigeants, administrateurs, employ\u00e9s et agents de toute r\u00e9clamation, responsabilit\u00e9, dommage, perte ou d\u00e9pense, y compris les honoraires raisonnables d\u2019avocats et les frais, d\u00e9coulant de ou en tout lien avec votre acc\u00e8s \u00e0 ce site web ou son utilisation. Ce site web peut contenir des hyperliens vers d\u2019autres sites web contr\u00f4l\u00e9s par des tiers autres qu\u2019Artech. Artech n\u2019est pas responsable de leur contenu et ne les approuve pas n\u00e9cessairement. Tous les produits et services r\u00e9f\u00e9renc\u00e9s sont fournis sous r\u00e9serve des tarifs applicables et de toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales associ\u00e9es.<\/p>\n

Marques d\u00e9pos\u00e9es<\/strong><\/h2>\n

Les marques et marques de service suivantes appartiennent \u00e0 Artech : Artech, Your Thinking Link. Artech revendique \u00e9galement des droits sur d\u2019autres marques qui peuvent ne pas \u00eatre explicitement list\u00e9es. CES MARQUES NE DOIVENT PAS \u00caTRE UTILIS\u00c9ES SANS L\u2019AUTORISATION \u00c9CRITE EXPRESSE D\u2019ARTECH.<\/p>\n

Les autres marques et marques de service appartiennent \u00e0 leurs propri\u00e9taires respectifs. La r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une entreprise, un produit, un service ou une publication n\u2019implique pas l\u2019approbation ou la recommandation de cette entreprise, produit, service ou publication.<\/p>\n

Utilisateurs internationaux et choix de la loi applicable<\/strong><\/h2>\n

Ce site est contr\u00f4l\u00e9, exploit\u00e9 et administr\u00e9 par Artech depuis ses bureaux situ\u00e9s aux \u00c9tats-Unis d\u2019Am\u00e9rique. Artech ne garantit pas que les documents de ce site sont appropri\u00e9s ou disponibles pour une utilisation en dehors des \u00c9tats-Unis et l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ces documents depuis des territoires o\u00f9 leur contenu est ill\u00e9gal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser le site ni exporter les documents en violation des lois et r\u00e8glements d\u2019exportation des \u00c9tats-Unis. Si vous acc\u00e9dez \u00e0 ce site depuis des endroits en dehors des \u00c9tats-Unis, vous \u00eates responsable du respect de toutes les lois locales. Cette convention d\u2019utilisation est r\u00e9gie par les lois de l\u2019\u00c9tat du New Jersey, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.<\/p>\n

Cette convention constitue l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019accord entre Artech et vous concernant votre utilisation du site. Toute action que vous pourriez entreprendre en lien avec votre utilisation du site doit \u00eatre engag\u00e9e dans un d\u00e9lai d\u2019un (1) an \u00e0 compter de la survenue du litige ou de la cause de l\u2019action. Si, pour une raison quelconque, un tribunal comp\u00e9tent juge qu\u2019une disposition de cette convention ou une partie de celle-ci est inapplicable, cette disposition sera appliqu\u00e9e dans la mesure maximale permise afin de respecter l\u2019intention de la convention, et le reste de cette convention continuera \u00e0 \u00eatre pleinement en vigueur.<\/p>\n

Avis de copyright<\/strong><\/p>\n

Copyright 2017 par Artech Information Systems LLC, 360 Mt. Kemble Avenue, Suite 2000, Morristown, NJ 07960 USA. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][\/vc_row]\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

[vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text css=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb] Conditions d\u2019utilisation Ce site web est fourni par Artech Information Systems LLC (\u00ab Artech \u00bb) et […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"_glsr_average":0,"_glsr_ranking":0,"_glsr_reviews":0,"footnotes":""},"class_list":["post-19374","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nConditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Artech\" \/>\n<meta property=\"article:publisher\" content=\"https:\/\/www.facebook.com\/ArtechLLC2\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2026-02-11T06:25:28+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:site\" content=\"@Artech_LLC\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/terms-of-use\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/terms-of-use\\\/\",\"name\":\"Conditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-01-25T06:33:31+00:00\",\"dateModified\":\"2026-02-11T06:25:28+00:00\",\"description\":\"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/terms-of-use\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/terms-of-use\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/terms-of-use\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Home\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Conditions d’utilisation\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/\",\"name\":\"Artech\",\"description\":\"Intelligence is Human\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#organization\",\"name\":\"Artech\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2020\\\/12\\\/Artech-Logo.png\",\"contentUrl\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/wp-content\\\/uploads\\\/2020\\\/12\\\/Artech-Logo.png\",\"width\":1435,\"height\":580,\"caption\":\"Artech\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.artech.com\\\/fr\\\/#\\\/schema\\\/logo\\\/image\\\/\"},\"sameAs\":[\"https:\\\/\\\/www.facebook.com\\\/ArtechLLC2\",\"https:\\\/\\\/x.com\\\/Artech_LLC\",\"https:\\\/\\\/www.linkedin.com\\\/company\\\/artechllc\\\/\",\"https:\\\/\\\/www.youtube.com\\\/c\\\/ArtechLLC\\\/videos\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Conditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech","description":"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Conditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech","og_description":"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.","og_url":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/","og_site_name":"Artech","article_publisher":"https:\/\/www.facebook.com\/ArtechLLC2","article_modified_time":"2026-02-11T06:25:28+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_site":"@Artech_LLC","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/","url":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/","name":"Conditions d'utilisation - Mentions l\u00e9gales relatives \u00e0 l'utilisation des services d'Artech","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#website"},"datePublished":"2021-01-25T06:33:31+00:00","dateModified":"2026-02-11T06:25:28+00:00","description":"Conditions d'utilisation\u00a0: Prenez connaissance des conditions d'utilisation d'Artech et d\u00e9couvrez les directives relatives \u00e0 l'utilisation de nos services et solutions.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/terms-of-use\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Home","item":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Conditions d’utilisation"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#website","url":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/","name":"Artech","description":"Intelligence is Human","publisher":{"@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#organization","name":"Artech","url":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/www.artech.com\/wp-content\/uploads\/2020\/12\/Artech-Logo.png","contentUrl":"https:\/\/www.artech.com\/wp-content\/uploads\/2020\/12\/Artech-Logo.png","width":1435,"height":580,"caption":"Artech"},"image":{"@id":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/#\/schema\/logo\/image\/"},"sameAs":["https:\/\/www.facebook.com\/ArtechLLC2","https:\/\/x.com\/Artech_LLC","https:\/\/www.linkedin.com\/company\/artechllc\/","https:\/\/www.youtube.com\/c\/ArtechLLC\/videos"]}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19374","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19374"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19374\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":21426,"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19374\/revisions\/21426"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.artech.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19374"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}