Conditions d’utilisation
Ce site web est fourni par Artech Information Systems LLC (« Artech ») et ne peut être utilisé qu’à des fins d’information. En utilisant ce site ou en téléchargeant des documents depuis celui-ci, vous acceptez de respecter les conditions énoncées dans cet avis.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas ce site ni ne téléchargez de documents depuis celui-ci.
Artech peut modifier ces conditions d’utilisation de temps à autre, telles qu’affichées sur ce site web. La permission est accordée de télécharger des documents (« Documents ») depuis ce site web (« Site ») uniquement pour un usage personnel et informatif (c’est-à-dire non commercial), limité à une seule copie. Cette autorisation ne transfère aucun droit de propriété sur les Documents et les copies des Documents sont soumises aux restrictions suivantes : 1) vous devez conserver, sur toutes les copies téléchargées, tous les avis de copyright et autres mentions de propriété contenus dans les Documents ; 2) vous ne pouvez pas modifier les Documents de quelque manière que ce soit ni les reproduire, afficher publiquement, exécuter, distribuer ou les utiliser à des fins publiques ou commerciales ; et 3) vous ne devez pas transférer les Documents à une autre personne à moins de lui notifier, et qu’elle accepte, les obligations découlant de ces conditions d’utilisation.
Toute autre reproduction ou modification, par quelque moyen que ce soit, mécanique ou électronique, sans l’autorisation écrite expresse d’Artech est strictement interdite. Vous ne pouvez pas faire référence à l’URL de ce site web ni créer de lien vers ce site sans l’approbation écrite préalable d’Artech.
Artech peut surveiller l’accès au site web. Malgré les efforts d’Artech pour fournir des informations précises, il n’est pas possible de garantir que toutes les informations publiées sur ce site sont constamment exactes. Les documents contenus sur le serveur peuvent inclure des erreurs techniques ou typographiques. Par conséquent, Artech n’assume aucune responsabilité pour toute action entreprise à la suite de l’utilisation du site. De plus, Artech n’assume aucune responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans les documents présents sur le serveur.
Clause de non-garantie
CE SITE WEB ET TOUTES LES INFORMATIONS, DOCUMENTS ET LOGICIELS QUI Y SONT CONTENUS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. Artech ne garantit pas non plus l’exactitude ou l’exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans ces documents.
Limitation de responsabilité
En aucun cas, Artech ne pourra être tenu responsable de dommages spéciaux, indirects, accidentels ou consécutifs de quelque nature que ce soit, ni de tout dommage résultant de la perte d’usage, de données ou de profits, que vous ayez été averti ou non de la possibilité de tels dommages, fondé sur quelque théorie de responsabilité que ce soit, découlant de ou en lien avec l’utilisation des documents. Les documents peuvent être modifiés sans préavis et ne représentent aucun engagement de la part d’Artech.
Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir indemne Artech, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents de toute réclamation, responsabilité, dommage, perte ou dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats et les frais, découlant de ou en tout lien avec votre accès à ce site web ou son utilisation. Ce site web peut contenir des hyperliens vers d’autres sites web contrôlés par des tiers autres qu’Artech. Artech n’est pas responsable de leur contenu et ne les approuve pas nécessairement. Tous les produits et services référencés sont fournis sous réserve des tarifs applicables et de toutes conditions générales associées.
Marques déposées
Les marques et marques de service suivantes appartiennent à Artech : Artech, Your Thinking Link. Artech revendique également des droits sur d’autres marques qui peuvent ne pas être explicitement listées. CES MARQUES NE DOIVENT PAS ÊTRE UTILISÉES SANS L’AUTORISATION ÉCRITE EXPRESSE D’ARTECH.
Les autres marques et marques de service appartiennent à leurs propriétaires respectifs. La référence à une entreprise, un produit, un service ou une publication n’implique pas l’approbation ou la recommandation de cette entreprise, produit, service ou publication.
Utilisateurs internationaux et choix de la loi applicable
Ce site est contrôlé, exploité et administré par Artech depuis ses bureaux situés aux États-Unis d’Amérique. Artech ne garantit pas que les documents de ce site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation en dehors des États-Unis et l’accès à ces documents depuis des territoires où leur contenu est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser le site ni exporter les documents en violation des lois et règlements d’exportation des États-Unis. Si vous accédez à ce site depuis des endroits en dehors des États-Unis, vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales. Cette convention d’utilisation est régie par les lois de l’État du New Jersey, sans tenir compte de ses dispositions relatives aux conflits de lois.
Cette convention constitue l’intégralité de l’accord entre Artech et vous concernant votre utilisation du site. Toute action que vous pourriez entreprendre en lien avec votre utilisation du site doit être engagée dans un délai d’un (1) an à compter de la survenue du litige ou de la cause de l’action. Si, pour une raison quelconque, un tribunal compétent juge qu’une disposition de cette convention ou une partie de celle-ci est inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale permise afin de respecter l’intention de la convention, et le reste de cette convention continuera à être pleinement en vigueur.
Avis de copyright
Copyright 2017 par Artech Information Systems LLC, 360 Mt. Kemble Avenue, Suite 2000, Morristown, NJ 07960 USA. Tous droits réservés.
